Déposée le 14 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEO ASSISTANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEUS EX MACHINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEO ASSISTANCE domicilié(e) 56, rue du Vertbois,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 270 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Mathieu André-Simonet domicilié(e) 1, rue Auguste Barbier,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque DEUS EX MACHINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEO ASSISTANCE SARL - 56, rue du Vertbois,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 453270084
Maître Mathieu André-Simonet - 1, rue Auguste Barbier,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, informations en matière de réparation, installation et réparation de téléphones. Conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, expertises (travaux d'ingénieurs), hébergement de sites informatiques (sites Web), ingénierie, installation de logiciels, locations d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, élaboration/conception de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques, étude de projets techniques, recherches techniques, reconstitution de bases données, conception/élaboration de logiciels, étude de projets techniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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